Travaux de création de l Les services de l'État. Déclaration de travaux à Venelles - Mairie de Venelles Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. travaux Déclaration préalable - Construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions. Arles Petits travaux de jardinage Arles Je dessine vos maisons, vos extensions, en plan 2D et visualisation en 3D en tenant compte des différentes réglementations. www.ville-arles.fr. Accord-cadre à bons de commande pour le repérage avant travaux … 1 €. Foire aux livres. Arles Info » Tornade : déclaration des sinistres, mode d’emploi L'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR UN ERP / Constitution d'un …